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Documents Vie Statutaire

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Vous trouverez dans cette rubrique des documents qui vous aideront dans la gestion de votre association

Documents à télécharger :

Agrément (Activité Sportive)

Agrément (Dossier de demande)

Agrément (Dispositions Statutaires)

Agrément (Pièces administratives)

Echéancier CNDS 2008

Dispositions communes pour les épreuves nationales

Modifications du bureau

Modifications de statuts

Déclaration & Création d'une Association

Déclaration de composition du bureau

URSSAF assiette forfaitaire

Information des débits de boisson

Liens externes :

Profession Sport
www.profession-sport-78.com

Direction Départementale de la Cohésion Sociale (anciennement Jeunesse et Sport)
www.ddjs-yvelines.jeunesse-sports.gouv.fr

dispositions communes pour les épreuves nationales

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